Informations conformément à l'article 5 du TMG

Marc & Marlene Nyffenegger
Tiefenmühle
8532 Weiningen

Représenté par :

Direction :
Marlene & Marc Nyffenegger

Contact :

Téléphone : +41 79 225 63 51
E-mail : info@alpenpionier.ch

Inscription au registre :

Pas d'inscription au registre du commerce, car il s'agit d'une exploitation agricole
Tribunal d'enregistrement : Thurgovie
UID : CHE-420.206.050

TVA :

Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27a de la loi sur la TVA :
CHE-420.206.050

Informations sur l'assurance responsabilité civile professionnelle :

Nom et siège de l'assureur :
Mobiliar Versicherung
Champ d'application de l'assurance : –

Règlement des litiges :

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité du contenu :

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à l'article 7, paragraphe 1 de la TMG et aux lois générales. Cependant, selon les articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas obligés, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations tierces transmises ou stockées, ni d'enquêter sur les circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations en vertu des lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où une infraction concrète est connue. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous retirerons immédiatement ces contenus.

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Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est cependant pas raisonnable sans indices concrets d'une violation de la loi. En cas de prise de connaissance de violations de la loi, nous retirerons immédiatement de tels liens.

Droit d'auteur :

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